Conseil municipal du jeudi 23 avril 2026 à 17 heures - Hôtel de ville, salle du Conseil

I - Approbation de la séance du conseil municipal du jeudi 2 avril 2026

II - Administration générale - désignation des représentants de la commune

01 - Désignation de représentants de l a commune au GALPA Pyrénées Méditerranée

02 - Election des nouveaux élus comme membre du CA du CCAS

03 - Désignation des nouveaux membres de la commission communale des impôts directs

04 - Désignation de membres du Comité de direction de l'EPIC TOURISME

05 - Désignation de nouveaux membres au conseil d'administration SPLPM

06 - Désignation des membres du SAGE de l'étang Salses Leucate

07 - Désignation des nouveaux membres du CA de l'EPA

08 - Désignation des représentants de l a commune a u sein d e la commission locale d'évaluation des charges transférées à PMM

09 - Proposition a PMM pour la désignation des représentants a u SMIPEP (Syndicat Mixte de Production d'Eau Potable LEUCATE - LE BARCARES)

10 - Désignation des représentants au sein de la l'association « Vivre Ensemble en Salanque»

11 - Désignation des membres de la commune à l'agence d'urbanisme catalane AURCA

12 - Proposition a PMM pour la désignation des représentants au Syndicat RIVAGE

13 - Désignation des représentants à l'association des communes maritimes d'Occitanie

14 - Désignation des représentants d e l a commune a u conseil de gestion d u parc naturel marin Golfe du Lion.

15 - Désignation des représentants d e l a commune au conseil d'administration de la SEMETA

16 - Proposition a PMM pour la désignation des représentants au SMBVA

III - Administration générale - fonctionnement de l'assemblée

17 - Droit à l a formation des élus

18 - Désignation d'un élu du conseil municipal en charge des questions de défense

19 - Frais de représentation du Maire

20 - Règlement intérieur du conseil municipal

IV - Scolaire & Jeunesse

21 - Règlement intérieur des accueils de loisirs extrascolaire et périscolaire maternelle et primaire

22 - Règlement intérieur Cantine 2026

23 - Règlement intérieur Bus scolaire 2026

24 - Règlement intérieur Etude surveillée 2026

25 - Règlement intérieur Maison des jeunes 2026

26 - Tarifs et forfaits cantine 2026

V - Tourisme

27 - Rapport d'activités de l'EPIC PORT BARCARES TOURISME pour la saison 2025

28 - Rapport d'activités d e l'EPA pour l'année 2025

29 - Mise à disposition de logements pour les sauveteurs et des agents saisonniers de la commune

30 - Fixation d'un tarif pour l'utilisation des douches publiques

31 - Fixation tarif mise à disposition local la Coudalère pour tatoueur 2026

32 - Location mobils homes pour des logements saisonniers

VI - Culture & Sports

33 - Festival Méditerranée Polar e t Imaginaire 2026

34 - Opération conjointe de markéting territorial auprès de de PMM

35 - Bilan financier Lords of Tram 2025

36 - Fixation tarif course BARCARUN 2026

37 - Fixation tarif tournoi de Beach Volley 2026

38 - Challenge Beach Rugby saison 2026 - Autorisation Occupation Temporaire

VIl - Le Port

39 - Nomination des membres du Conseil d'exploitation du SPIC port Barcares

40 - Modification du tableau des effectifs du SPIC PORT BARCARES

41 - Convention de partenariat chantier bénévole Rivage

42 - Adhésion 2026 à l'UPVO

43 - Désignation des membres représentants l a commune au sein de l'UPVO

44 - Fixation des durées d'amortissements des investissements du SPIC Port Barcares

VIII - Sécurité

45 - Mises à disposition des bungalows pour les pompiers

IX - Evènements

46 - Mise à disposition d'une grande licence : signature d'un contrat de location débit de boissons

47 - Bilan édition 2025 du festival les Déferlantes

48 - Fixation du montant forfaitaire pour la journée territoriale des paramédicaux

X - Maison Médicale

49 - Cession d'un local destiné à l'implantation d'un cabinet d'ophtalmologie

50 - Cession d'un local destiné à l'implantation d'un laboratoire d'analyse médicales

51 - Cession d'un local destiné à l'implantation d'une clinique dentaire

52 - Cession d'un local destiné à un cabinet de médecine générale

53 - Montant de location pour un local destiné à un cabinet de médecine générale

XI - Urbanisme

54 - Promesse synallagmatique pour le projet sur l'ancien hôtel les Régates

55 - Cession des parts de la société XXX pour l'exploitation du Tuk-tuk club (ancien K-beach)

XII - Commerce

56 - Occupation du Domaine Public - Terrasses et droits additionnels hors place de la République

57 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine public sur la place de la République

58 - Installation d'un kiosque alimentaire 18 m2 sur la place République

59 - Installation d'un kiosque 40 m2 alimentaire sur la place République

60 - Location d e deux fonds d e commerce boulevard d u Grau Saint-A5

61 - Tarif de l'occupation du Domaine public pour l'implantation de la grande roue saison 2026

62 - Mise à disposition de parcelles communales BA 35 à 41 pour le Luna Park

63 - Remise gracieuse pour l'occupation du domaine public pour le carrousel en 2020

64 - Occupation du Domaine Public - Espaces publicitaires

65 - Remise gracieuse pour l'occupation du domaine public pour le grand « Pous Pous » pendant le village de Noel 2025/2026

Convocation conseil municipal du 23 avril 2026.pdf

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