Conseil municipal du 30 septembre 2025 18h00
- La Lanterne
- 13 sept.
- 3 min de lecture
Je vous informe qu'un conseil municipal se tiendra le 30 septembre 2025 à 18h00, voici l'ordre du jour, plus que chargé :
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 juillet 2025
01 - Approbation révision de l'évaluation des charges transférées - Parkings Arago et St-Martin à PMMCU
02 - Approbation évaluation de la charge nette relative à la compétence gestion des crématoriums transférée à PMMCU
03 - Création d'une commission communale PMR
04 - Désignation d'un nouveau membre CA du CCAS
05 - Désignation d'un nouveau membre commission communale des impôts directs
06 - Désignation d'un nouveau membre conseil d'administration SPLPM
07 - EID Participation communale 2025 à la démoustication 2024
08 - Location d'un cabinet médical Estimation de France domaine
09 - Vente du bus
10 - Montant de location des pergolas et espaces commerciaux place de la République
11 - Exonération de la taxe additionnelle liée aux animations pour les commerces de la place République en raison des travaux
12 - Rapport moral et financier de l'association «Frontera production»
13 - Désignation de nouveaux membres du Conseil d'Administration EPIC PORT BARCARES MEDITERRANEE TOURISME
14 - Désignation d'un nouveau membre CA de l'EPA Barcarès Evènements
15 - Pré-bilan de la saison estivale 2025
16 - Demande d'une avance de subvention pour l'association les Barques catalanes
17 - Motion en faveur de la reconnaissance officielle du catalan par l'union Européenne
18 - Décision Modificative n°1 - budget de la commune 2025
19 - Réalisation d'un contrat de prêt de cohésion territoriale d'un montant de 5 000 000 € auprès de la Caisse des dépôts et Consignations
20 - Demande de subvention pour le réaménagement de l'allée des arts
21 - Demande de subvention travaux rénovation énergétique partiels du Mas de l'Ille
22 - Demande de subvention pour la construction de la nouvelle maison des associations
23 - Demande de subvention pour le réaménagement de la place de la République
24 - Fixation des durées d'amortissements - aménagements urbains
25 - Groupement d'achat CCAS-EPA-OT
26 - Droit réel de jouissance de la résidence la Marinière
27 - Demande à Perpignan Méditerranée Métropole prolongation ZAD Agly
28 - Convention d'aménagement et entretien place République
29 - Avis sur le PLUi-D
30 - Approbation convention pour l'installation de bornes de recharge
31 - Transfert de gestion Domain Public Maritime
32 - Décision Modificative n°1 - budget du SPIC PORT BARCARES
33 - Demande de prêt à la Caisse des Dépôts et Consignations - Banques Des Territoires
34 - Renouvellement AOT des professionnels sur la zone portuaire, publication des AMI
35 - Demande de subvention au titre des fonds verts pour le dragage du port
36 - Demande de subvention pour les travaux de rénovation d'un local commercial et transformation en Maison du Littoral
37 - Subvention à la SNSM pour l'achat d'un nouveau bateau semi rigide
38 - Fin de la mise à disposition du Centre de Tennis à l'association Tennis Padel Club Barcarès
39 - Fixation d'une grille de tarifs pour la location de cours de Tennis et de Padel
40 - Location d'espaces ou de chalets pour le Marché de Noël 2025-2026 - grille de tarifs
41 - Tarifs des activités au marché de Noël 2025-2026
42 - Projet pédagogique du PIJ
43 - Ouverture de postes pour des apprentis
Je vous invite à assister à ce conseil municipal, un espace public ouvert à tous. Je rappelle que vous pouvez y exercer votre droit de filmer et d'enregistrer les débats librement !
C'est ensemble que nous pourrons faire entendre notre voix.
