Conseil Municipal du 13 novembre 2025, 18h00 salle du Conseil - Hôtel de ville: l'ordre du jour toujours aussi copieux

Au menu de cette soirée :

I - Approbation des séances des conseils municipaux des 2 5 et 3 0 septembre 2025

II- Administration générale

1 - Rapport de la CLECT à la suite de l'adhésion de Corneilla-la-Rivière

2 - Rapport de la CLECT compétence Défense Extérieur contre l'incendie

3 - Convention avec le Sydeel pour les CEE

4 - Constitution partie civile pour la commune

5 - Annulation de la subvention pour les Gasconnes des Pyrénées

6 - Groupement de commande bâtiments Ville-CCAS-EPA-EPIC

III - Village de Noël

7 - Location de chalets et d'espaces pour le Marché d e Noël 2025 2026 - Grilles des tarifs

8 - Tarifs des entrées et activités au Marché d e Noël 2025-2026

9 - Règlement intérieur & contrat de location chalets Village d e Noël

IV - Le Port

10 - Groupement d'achat pour le traitement de la paye SPIC et EPIC

11 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements avant l e BP 2026 du port

12 - Transfert actif Budget du port

V - Urbanisme

13 - Déclassement d'une parcelle

14 - Tarifs pour les locaux d'usages d'habitation

15 - Convention de servitudes souterraine sans intangibilité avec ENEDIS

16 - Acquisition local Cabane Bambou

17 - Acquisition parcelles AB 30-31-32 - 33 via l'EPFL

18 - Acquisition amiable bien cadastré AZ 304

19 - Acquisition par voie de préemption Baguette Barcarésienne

VI - Culture

20 - Mise à jour inventaire des œuvres d'arts et acceptations des derniers dons

VII - Ressources humaines

21 - Modification du tableau des effectifs avec création d'un poste en filière sportive

22 - Modification du RIFSSEP

23 - Mise en œuvre de la part patronale de la mutuelle

24 - Noël des enfants du personnel communal

25 - Subvention 2025 à l'association des retraités communaux

26 - Protocole d'accord transactionnel avec Mr LEPOUDER

VIII - Parc auto

27 - Vente pour destruction et/ou réforme de véhicules hors d'usage

28 - Approbation de la convention Commune - ENEDIS parcelle AZ452 et AZ563

IX- Finances

29 - Décision Modificative 2 - Budget principal d e la commune

30 - Financement des investissements par emprunt 2025 - caisse d'épargne

31- Facturation des interventions des services d e la commune dans les structures gérées par l'EPIC

X -Tourisme

32 - Admissions e n non-valeur - recettes non recouvrables

33 - Autorisation d'engager liquider e t mandater les dépenses d'investissements avant le BP 2025

34 - Demande des fonds concours 2024 à PMM pour Allée des Arts

35 - Transfert actif commune au Budget

Je vous invite à assister librement à ce conseil municipal, vous arrivez et repartez comme il vous convient.