Conseil municipal jeudi 2 avril 2026 17H00 - Salle du Conseil- Hôtel de ville

L'ordre du jour composé de 50 points de discussions recopiés mot pour mot tel qu'il est rédigé - le document original ici

Convocation séance du 2 avril 2026 (1).pdf

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I - Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2026

Il - Finances

01 - Approbation du compte de gestion 2026

02 - Election président de séance compte administratif 2025 du budget de la commune

03 - Approbation compte administratif 2025 de la commune

04 - Affectation des résultats 2025 budget de la commune

05 - Approbation des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2026.

06 - Budget Primitif de la commune 2026.

07 - Subvention pour le fonctionnement au CCAS pour 2026.

08 - Subvention de fonctionnement à l'EPA Barcarès Evènements pour 2026.

09 - Demande de Prêt à la Baque des Territoires pour le financement des travaux de la place de la république (tranche 2 )

10 - Demande de Prêt à la Baque des Territoires pour le financement des travaux de l'allée des arts

11 - Groupement de commande Ville-CCAS-EPA-EPIC

12 - Fongibilité des crédits pour l'année 2026

III - Port

13 - Approbation du compte de gestion 2026

14 - Election président de séance compte administratif 2025 du budget du SPIC

15 - Approbation compte administratif 2025 du budget du SPIC

16 - Affectation des résultats 2025 du budget du SPIC

17 - Budget Primitif du SPIC PORT BARCARES 2026.

18 - Fixation des redevances pour les activités commerciales sur la zone portuaire.

IV - Tourisme

19 - Transfert des parts de la concession de plage « Le Mouton Bleu » appartenant SAS ATHENA.

20 - Avenant pour la concession de plage : déplacement mouton bleu, adaptation lot 4 pour

l'implantation des pédalos près de l'eau et création d'une ZAM pour tournois sportifs.

21 - Demande de subvention DETR-DSIL OT 2026

22 - Fixation d'une redevance pour la mise à disposition d'un espace à des fins de stationnement.

23 - Les Zoeufs phoriques 2026 - Droit de places.

24 - Fixation de la redevance convention Kustom Show et prêt d'usage.

V - Commerce

25 - Occupation du domaine public place de l a république - métiers forains

26 - Location d'un commerce boulevard du Grau Saint-Ange.

27 - Fixation de la redevance pour un kiosque alimentaire durant la manifestation Z'oeufs phoriques 2026.

28 - Redevance occupation du domaine public - commerçants non sédentaires.

29 - Occupation du Domaine public pour les Food trucks 2026.

30 - Mise à disposition onéreuse communale privée - Mas de la Grèle.

31 - Mise à disposition de parcelles communales BA 35 à 41.

32 - Mise à disposition de la parcelle AD 1 à titre onéreux.

33 - Convention d e partenariat avec la CMAR Occitanie.

34 - Déclassement anticipé du domaine public dans le domaine privé de la commune, boulevard du grau Saint-Ange.

35 - Location de deux fonds d e commerce boulevard d u Grau Saint-Ange.

36 - Tarifs pour les promenades en Poney à la ferme.

VI - Culture, Sport et Animations

37 - Subventions aux associations du Barcarès pour l'année 2026.

38 - Prise en charge de l'hébergement et restauration pour un stage de judo.

VII - Administration générale

39 - Protection fonctionnelle du Maire - diffamation publique.

40 - Délégation d u conseil municipal au Maire conformément à l'article L2122-22.

41 - Election des membres d e la commission d'appel d'offres.

42 - Election des membres d e la commission de concession.

VIII - Sécurité

43 - Demande de subvention pour équipements PM et installation de caméras de vidéoprotection.

44 - Mise à disposition d'un défibrillateur externe semi-automatique.

I X - Scolaire

45 - Participation aux voyages scolaires - élèves barcarésiens au collège Jean Mermoz.

X - Perpignan Méditerranée Métropole

46 - Dispositif de reversement des redevances d'occupation du domaine public (RODP) perçues par PMM pour 2024.

XI - Urbanisme

47 - Mise en concordance PLUi et cahier des charges lotissement NORD.

XII - Ressources humaines

48 - Mise à disposition de personnel auprès du syndicat mixte de production d'eau potable Leucate Barcares

49 - Modification du tableau des effectifs

50 - Recrutement emplois non permanents

Au vu de l’ordre du jour particulièrement dense, les échanges s’annoncent riches et importants pour l’avenir de notre commune.

Il est rappelé que le Conseil est public : vous êtes bien entendu les bienvenus pour y assister, librement, et vous pouvez venir et repartir à l’heure qui vous convient.

Votre présence est essentielle pour faire vivre la démocratie locale.

Au plaisir de vous y retrouver.